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Le Propriétaire est : Gilles ODON
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Le Créateur du site est : web-services.tech
Le Responsable de la publication est : Gilles ODON
Contacter le responsable de la publication : president@kmsa.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : WEB SERVICES
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L’hebergeur du site est : 1 AND 1 - 7, place de la gare 57201 SARREGUEMINES CEDEX
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2. Présentation et principe :

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Le site www.kmsa.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.kmsa.fr. Le site www.kmsa.fr est mis à jour régulièrement par WEB SERVICES.
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3. Accessibilité :

Le site www.kmsa.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.kmsa.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.kmsa.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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